Bienvenue sur notre nouveau site, dont l’objectif premier est de vous offrir une information claire, complète et conviviale. Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter via notre service de clavardage. Bonne visite!
6 juillet 2020

Le dossier spécial Droit des autochtones est maintenant en ligne au CAIJ!

Partager

Consultez dès maintenant le dossier spécial Droit des autochtones!

 

Ce dossier spécial rassemble l’information juridique pertinente touchant les peuples autochtones au Canada en matière de législation, jurisprudence et doctrine (incluant les traités). L’information, organisée par domaines de droit, sera régulièrement enrichie et mise à jour. Trouvez-y notamment de l’information en matière de gouvernance, de droit constitutionnel, de justice et sécurité publique, de famille et jeunesse ainsi qu’une veille législative sur les lois fédérales et québécoises en matière de droit autochtone.

 

De plus, une nouveauté, la Loi sur les Indiens a été ajoutée à la collection de lois annotées du CAIJ. Ces lois sont enrichies de liens à la jurisprudence et à la doctrine citant, à des questions de recherche sur des sujets liés, et aux règlements afférents. 

 

En parallèle, retrouvez les textes de conférences portant sur les réalités autochtones au Québec, tenues lors du Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec, à Québec, en janvier 2020.

 

Un besoin particulier en droit autochtone? Contactez-nous : nous vous proposerons des pistes et des stratégies de recherche adaptées.

 

 

_______________________________________________________________________

Le CAIJ, votre courtier en information juridique.