Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec tenu à Québec en janvier 2020.
Thèmes abordés :
Présidente de séance : Madame Anne Archambault, algonquine, ex-grand chef de la Nation malécite de Viger
La mesure des relations Autochtones-Euro-Québécoises
M. Jacques Kurtness, Ph. D. (psychologie), professeur-chercheur à l’Université du Québec à Chicoutimi (1979 à 1999), négociateur et chercheur invité
Kill the Indian, Save the man – A mare usque ad mare
M. Denys Delâge, Ph. D. (Histoire), Université Laval et M. Jean-Philippe Warren, Ph. D. (sociologie), Université Concordia
L’ethnologie au service de la Cour: le cas du mariage anicinabe
Mme Marie-Pierre Bousquet, Ph. D. (anthropologie), Université de Montréal
Sélection de livres et articles
Régler ses conflits dans un cadre spirituel : pouvoir, réparation et systèmes religieux chez les Anicinabek du Québec, Bousquet (2009)
Kebhek, Uepishtikueiau ou Québec : histoire des origines, Delâge (2007)
Kebhek, Uepishtikueiau ou Québec : histoire des origines 2e partie le choc culturel : « le diable rusé fait le singe partout », Delâge (2008)
Pour l’inclusion des droits des autochtones dans la Charte des droits et libertés de la personne, Grammond (2006)
Tolérance et métissage (Essai bibliographique), Warren (2006)
Les autochtones et la société québécoise, Kurtness (2008)
Les revendications territoriales des peuples autochtones au Québec, Dufour (1993)
Sélection de Questions de recherche
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Sélection de livres et articles
HeinOnline
L’adoption coutumière et l’adoption québécoise : vers l’émergence d’une interface entre les deux cultures?, Lavallée (2011)
Québec’s Conceptions of Aboriginal Rights, Lajoie (1998)
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Sélection de livres et articles
Terms of Coexistence: Indigenous Peoples and Canadian Law, Grammond (2013)
Le droit des autochtones sur le territoire québécois et les effets du régime français, Boivin (1995)
Lexis Advance
Aperçu historique du statut des peuples autochtones au Québec, Leclair et Morin (2019)
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Sélection de décisions
R. c. Adams, 1996 3 RCS 101
Calder et al. c. Procureur Général de la Colombie-Britannique, 1973 RCS 313
St. Catharines Milling and Lumber Co. v. R., 1887 13 SCR 577
Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels, 2016
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Lois codifiées québécoises visant certaines nations autochtones
Les Premières Nations au Canada, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (2017)
Huron Wendat The Heritage of The Circle, Sioui 1999
Essai sur le don : forme et raison de l’échange dans les sociétés archaïques, Mauss 1923-1925
A Map of The Inhabited Part of Canada from The French Surveys: with The Frontiers of New York and New England from The Large Survey , Sauthier 1777
Président de séance : Me Hugo Cyr, LL.D., LL.M., LL.B., B.C.L., doyen de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal
Approches anglaise et française à la colonisation: Pourquoi n’y a-t-il pas eu de traités de cession en Nouvelle-France?
M. Allan Greer, Ph. D. (histoire), Université McGill
La place de la Couronne dans la pratique pétitionnaire des Autochtones de la vallée du Saint-Laurent sous le régime britannique
M. Maxime Gohier, Ph. D. (histoire), Université du Québec à Rimouski
Conciliation ou Réconciliation ? Nommer de la bonne manière pour avancer ensemble
Mme Alexandra Lorange, candidate LL.M., LL.B., B. Mus., consultante en recherche juridique
Réalité autochtone et enjeux contemporains
Me Katéri Vincent, baccalauréat en droit, LL.B., Langlois avocats
Mot de clôture du colloque
Me Paul-Matthieu Grondin, bâtonnier du Québec
Sélection de livres et articles
Relations entre les Autochtones et les Français, Jaenen (2015)
Relations entre les Autochtones et les Britanniques avant la Confédération, Miller (2015)
Reconsidering Reconciliation: The Long Game, Hewitt (2014)
La relation entre Autochtones et gouvernements provinciaux vue à la lumière du développement nordique au Québec et en Ontario, Germain (2012)
Sélection de Questions de recherche
Quelles sont les sources utiles à consulter sur les obligations fiduciaires en droit autochtone?
Quelles sont les sources utiles à consulter sur l’autonomie gouvernementale en droit autochtone?
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Sélection de livres et articles
DèsLibris
In Whom We Trust: A Forum on Fiduciary Relationships, Law Commission of Canada (2002)
HeinOnline
Rapatriement de la Constitution, reconnaissance des droits et réconciliation, Wilson-Raybould (2018)
Negotiating Indigenous Peoples’ Exit from Colonialism: The Case for an Integrative Approach, Coyle (2014)
Still Colonizing After all These Years, Eberts (2013)
La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France, Morin (2004)
The Common-Law Status of Colonies and Aboriginal “Rights”: How Lawyers and Historians Treat the Past, McHugh (1998)
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Sélection de livres et articles
Les apories des politiques autochtones au Canada, Rodon (2019)
Une justice coloniale : le système judiciaire canadien et les Autochtones : témoignage d’un procureur de la Couronne dans l’Arctique canadien, Rousseau (2019)
Aboriginal Peoples and The Law: A Critical Introduction, Reynolds (2018)
Gouvernance autochtone : reconfiguration d’un avenir collectif : nouvelles perspectives et processus émergents, Noreau (2010)
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Sélection de décisions
McIvor v. Canada (Registrar of Indian and Northern Affairs), 2009 BCCA 153
McIvor v. The Registrar, Indian and Northern Affairs Canada, 2007 BCSC 827
R. c. Powley, 2003 CSC 43
R. c. Oakes, 1986 CanLII 46 (CSC)
Sélection de législation
Loi constitutionnelle de 1867, (1867) art 91(24)
Charte canadienne des droits et libertés, (1982) art 25
Loi constitutionnelle 1982, (1982) arts 35-35.1
Loi sur les indiens, (1985) art 86
Lois annotées
Charte canadienne des droits et libertés, (1982) art 25
Chartes des droits de la personne (Alter Ego 2019) : législation, jurisprudence et doctrine, (2019) art 35
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Sélection de législation :
Convention de la Baie-James, Turcotte 2019
Commission Viens, 2019
Traités et ententes, Relations Couronne – Autochtones et affaires du Nord Canada (2018)
Textes des traités, Relations Couronne – Autochtones et affaires du Nord Canada (2013)
Profil correctionnel 2007-2008 : Les Autochtones confiés aux Services correctionnels, Brassard, Lamothe-Gagnon et Giroux, 2011
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, Nations Unies (2007)
Liberté d’expression et l’art et le droit, Gaudreault-Desbiens 1990
La politique indienne du gouvernement du Canada (Livre blanc sur la politique indienne, 1969), Chrétien 1969
Proclamation royale, 1763
Champlain et Tadoussac, 1603