Réalités autochtones au Québec

Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec tenu à Québec en janvier 2020.

 

Thèmes abordés :

 

Textes d’ouverture du Colloque (textes disponibles bientôt)

 

  • L’honorable J. Michel Doyon, lieutenant-gouverneur du Québec
  • Madame Michèle Audette, conseillère principale à la réconciliation et à l’éducation autochtone, Université Laval

 

Approche sociétale des réalités autochtones

Les textes des conférenciers seront disponibles bientôt :

Présidente de séance : Madame Anne Archambault, algonquine, ex-grand chef de la Nation malécite de Viger

 

La mesure des relations Autochtones-Euro-Québécoises

M. Jacques Kurtness, Ph. D. (psychologie), professeur-chercheur à l’Université du Québec à Chicoutimi (1979 à 1999), négociateur et chercheur invité

 

Kill the Indian, Save the man – A mare usque ad mare

M. Denys Delâge, Ph. D. (Histoire), Université Laval et M. Jean-Philippe Warren, Ph. D. (sociologie), Université Concordia

 

L’ethnologie au service de la Cour: le cas du mariage anicinabe

Mme Marie-Pierre Bousquet, Ph. D. (anthropologie), Université de Montréal

Législation en ligne

Hier et aujourd’hui : évolution des enjeux

Les textes des conférenciers seront disponibles bientôt :

Président de séance : Me Hugo Cyr, LL.D., LL.M., LL.B., B.C.L., doyen de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal

 

Approches anglaise et française à la colonisation: Pourquoi n’y a-t-il pas eu de traités de cession en Nouvelle-France?

M. Allan Greer, Ph. D. (histoire), Université McGill

 

La place de la Couronne dans la pratique pétitionnaire des Autochtones de la vallée du Saint-Laurent sous le régime britannique

M. Maxime Gohier, Ph. D. (histoire), Université du Québec à Rimouski

 

Conciliation ou Réconciliation ? Nommer de la bonne manière pour avancer ensemble

Mme Alexandra Lorange, candidate LL.M., LL.B., B. Mus., consultante en recherche juridique

 

Réalité autochtone et enjeux contemporains

Me Katéri Vincent, baccalauréat en droit, LL.B., Langlois avocats

 

Mot de clôture du colloque

Me Paul-Matthieu Grondin, bâtonnier du Québec

Jurisprudence en ligne

 

Sélection de décisions

McIvor v. Canada (Registrar of Indian and Northern Affairs), 2009 BCCA 153

McIvor v. The Registrar, Indian and Northern Affairs Canada, 2007 BCSC 827

R. c. Powley, 2003 CSC 43

R. c. Oakes, 1986 CanLII 46 (CSC)

Législation en ligne

 

Sélection de législation

Loi constitutionnelle de 1867, (1867) art 91(24)

Charte canadienne des droits et libertés, (1982) art 25

Loi constitutionnelle 1982, (1982) arts 35-35.1

Loi sur les indiens, (1985) art 86

 

Lois annotées

Charte canadienne des droits et libertés, (1982) art 25

Chartes des droits de la personne (Alter Ego 2019) : législation, jurisprudence et doctrine, (2019) art 35

 

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Sélection de législation :

Lois concernant les peuples autochtones

Site Internet connexe

 

Convention de la Baie-James, Turcotte 2019

Commission Viens, 2019

Traités et ententes, Relations Couronne – Autochtones et affaires du Nord Canada (2018)

Textes des traités, Relations Couronne – Autochtones et affaires du Nord Canada (2013)

Profil correctionnel 2007-2008 : Les Autochtones confiés aux Services correctionnels, Brassard, Lamothe-Gagnon et Giroux, 2011

Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, Nations Unies (2007)

Liberté d’expression et l’art et le droit, Gaudreault-Desbiens 1990

La politique indienne du gouvernement du Canada (Livre blanc sur la politique indienne, 1969), Chrétien 1969

Proclamation royale, 1763

Champlain et Tadoussac, 1603

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