Intelligence artificielle et chaînes de blocs : qu’en disent les cabinets québécois?

17/10/2017

Dernière mise à jour : 4 décembre 2017

L'intelligence artificielle et la technologie des "chaînes de blocs" (ou blockchain) font partie des sujets les plus "chauds" du moment dans le monde juridique. Nous avons sélectionné pour vous une série d'articles publiés ces derniers mois par les cabinets d'avocats partenaires du CAIJ.

 Intelligence artificielle

•[McCarthy Tétrault] From chatbots to self-driving cars

•[Langlois avocats] Automatisation dans la rédaction des actes juridiques : usurpe-t-on les fonctions des juristes? / Auto-generated juridical acts : are lawyers' functions being usurped?
•[McCarthy Tétrault] Lawyers Need to Keep up With AI
•[Fasken Martineau] Un regard sur l'Europe dans le domaine de l'intelligence artificielle / A look at artificial intelligence in Europe
•[Lavery] Intelligence artificielle : la délicate interaction entre les défis juridiques et technologiques / Artificial intelligence and its legal challenges
•[Lavery] Lorsque l'intelligence artificielle est discriminatoire / When artificial intelligence is discriminatory
•[Lavery] Intelligence artificielle : les obligations contractuelles au-delà de l'expression à la mode / Artificial intelligence : contractual obligations beyond the buzzwords
•[Robic] Vue d'ensemble de l'intelligence artificielle au Canada / A landscape of artificial intelligence in Canada
•[Lavery] La propriété intellectuelle de l'intelligence artificielle

Chaînes de blocs et cryptomonnaie

•[Gowling GWL] Dernières nouvelles sur l'imposition des cryptomonnaies / Canadian taxation of cryptocurrency ... so far
•[Norton Rose Fulbright] Le Delaware clarifie le cadre juridique de la tenue des registres de sociétés au moyen des chaînes de blocs : impacts canadiens
 / Delaware provides legal clarification for blockchain maintenance of corporate records : the view from Canada
•[McMillan] [...] une première émission d'une cryptomonnaie ayant obtenu une dispense des autorités canadiennes en valeurs mobilières / [...] first initial coin offering granted exemptive relief by canadian securities regulators
•[Osler] La SEC indique que les collectes de fonds en cryptomonnaie sont assujetties aux lois sur les valeurs mobilières / SEC signals that initial coin offerings are subject to U.S. securities laws
•[Fasken Martineau] Les bitcoins et les chaînes de blocs : les conséquences pour les services financiers / Bitcoin & blockchain : what do they mean for financial services?
•[Blakes] Chaîne de blocs : encore de nombreuses questions à résoudre / Blockchain : things to consider before the securities industry leaves the sandbox
•[Norton Rose Fulbright] Arbitrating smart contract disputes
•[Robic] Qu'est-ce qu'une "chaîne de blocs" et quels sont ses enjeux en PI? / Blockchain what is it and what are its IP issues?

 Bonne lecture!

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