Santé et sécurité au travail : consultez le volume 453 des Développements récents sur notre site
Les Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail (2019) – Volume 453 sont maintenant en ligne sur notre site. Vous y trouverez les textes des conférences données le 8 février 2019 à Québec et le 22 février 2019 à Montréal, lors du colloque organisé sur le sujet par le Barreau du Québec. Vous pouvez consulter le volume article par article ou en faisant une recherche par mots-clés.
Table des matières
- Principes juridiques applicables à l’accès au lieu de travail afin d’y effectuer une expertise / Michel Davis, Nicolas Houle-Gingras et Isabelle Demers
- L’affaire Supervac : ce qu’il faut retenir / Annick Marcoux
- Le travailleur autonome et la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : une protection à la pièce ou un tout cohérent? / Jean-François Séguin
- Les pouvoirs de réparation du Tribunal administratif du travail (division des relations du travail) et de l’arbitre de grief dans le contexte d’une lésion professionnelle fondée sur une situation de harcèlement psychologique / Frédéric Tremblay
- Genèse et application du principe de proportionnalité en droit administratif québécois, particulièrement par le tribunal compétent en matière de santé et de sécurité du travail / Edith Charbonneau
Contenus sur des sujets similaires
- Questions de recherche
- Lois annotées
- Doctrine en ligne
- Bouvier, Philippe, Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : Législation – Jurisprudence – Doctrine, Collection Alter Ego, 8e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2014.
- Documents en bibliothèque
- Cliche, Bernard et al., Droit de la santé et de la sécurité au travail : La loi et la jurisprudence commentées, 3e éd., Montréal, Yvon Blais, 2018. Trouver, réserver ou faire livrer ce document
- Bradet, Denis et al., La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : aspects pratiques et juridiques, 8e éd., Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2016. Trouver, réserver ou faire livrer ce document
- Santé et sécurité au travail, feuilles mobiles, Toronto, LexisNexis Canada, 1982- . Trouver, réserver ou faire livrer ce document / Aussi accessible sans frais dans toutes nos bibliothèques de cotravail via la banque de données Lexis Advance Quicklaw
- JCQ Droit du travail – Santé et sécurité du travail, Toronto, LexisNexis Canada, 2010- . Accessible sans frais dans toutes nos bibliothèques de cotravail via la banque de données Lexis Advance Quicklaw
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