Le cautionnement personnel en droit québécois (2019)

08/08/2019

Le Cautionnement personnel droit québécois (2019) se trouve maintenant en ligne ! « Cet ouvrage se veut une étude approfondie des règles principales régissant le contrat de cautionnement. Ainsi, il sera traité dans un premier temps du cadre juridique entourant sa formation et les conditions requises pour sa validité, que ce soit par les dispositions du Code civil du Québec ou par d’autres lois connexes. »

 

Quelques informations à propos du cautionnement personnel en droit québécois

 

Législation :

  • Code civil du Québec, RLRQ, c. C-1991, art.  2333-2366

 

Questions de recherche :

Autres questions sur le cautionnement

 

Doctrine disponible en ligne :

  • Bousquet, Jean-Pierre, « L’extinction du cautionnement » dans École du Barreau du Québec, Obligations et contrats, Collection de droit 2018-2019, vol. 6, Montréal, Yvon Blais, 2018, 395.
  • Bousquet, Jean-Pierre, « Les effets du cautionnement » dans École du Barreau du Québec, Obligations et contrats, Collection de droit 2018-2019, vol. 6, Montréal, Yvon Blais, 2018, 385.
  • Bousquet, Jean-Pierre, « Les notions générales » dans École du Barreau du Québec, Obligations et contrats, Collection de droit 2018-2019, vol. 6, Montréal, Yvon Blais, 2018, 379.
  • Deslauriers, Jacques et Benadiba, Aurore, « Le cautionnement » dans Les sûretés au Québec, 2e éd, Montréal, Wilson et Lafleur, 2018, par. 2350 et s.

 

Doctrine disponible en bibliothèque :

  • Parent, Alain et Mackaay, Ejan, « Le cautionnement en droit civil québécois : une analyse économique » dans Mélanges Pierre Ciotola, Montréal (Qc), Éditions Thémis, 2012.
    Trouver, réserver ou faire livrer ce document

 


Le CAIJ, votre courtier en information juridique!

À LIRE AUSSI
Fermeture du CAIJ : le jeudi 11 octobre 2021

La Loi sur le notariat (N-2) maintenant disponible au CAIJ!

La Collection de droit 2021-2022 disponible sous authentification au CAIJ!

vLex : l’hôte exclusif de Irwin Law E-Library disponible au CAIJ!

COVID-19 – Encore plus que jamais, nous sommes présents pour vous. Obtenez rapidement l’information juridique dont vous avez besoin et profitez de nos services visant à optimiser votre pratique en télétravail. Consultez nos initiatives et partenariats!