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Riel et la Rébellion de la rivière Rouge
175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge.
Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec tenu à Québec en novembre 2019.
Thèmes abordés :
Riel et les Métis du Manitoba
Les textes des conférenciers seront disponibles bientôt :
Laurier et Riel
M. Réal Bélanger, Ph. D., codirecteur, Dictionnaire biographique du Canada
Riel et la résistance Métis
M. Richard Webb, Ph. D., Associate Professor, Department of History, Laurentian University et Dr. Geoff Read, Ph.D., Huron College, Western University
L’improbable nation : les Bois-Brûlés de la Rivière-Rouge
M. Étienne Rivard, Ph. D., professeur adjoint, Université de Saint-Boniface
L’aspect constitutionnel lié à l’affaire Riel
Me Patrick Taillon, Ph. D., professeur titulaire, Faculté de droit, Université Laval
Doctrine en ligne
Sélection de livres et articles
Manitoba, Weir, Coschi, Fong et James-Abra (2019)
Rébellion de la rivière Rouge, Bumsted, Foot et Yarhi (2019)
Certificats des Métis, Robinson (2019)
Bataille de la Grenouillère, Barkwell (2018)
Daniels v. Canada: The Métis’ Journey to the Supreme Court of Canada, Cloutier (2018)
Loi sur le Manitoba, Rea et Scott (2017)
Wilfrid Laurier: Speech in Defence of Louis Riel, 1874, Wilfrid Laurier (2017)
RIEL, LOUIS (1844-1885), Thomas (2016)
Procès Sayer, Foster (2015)
Charles Fitzpatrick (1853-1942) Homme politique, Kantorowski (2000)
LAURIER, sir WILFRID (baptisé Henry-Charles-Wilfrid), Bélanger (1998)
Quand une majorité devient une minorité : les Métis francophones de
l’Ouest canadien, Martel (1979)
Speech of Mr. Wifred Laurier, M.O., on the Riel Question, Delivered in the House of Commons, March 16th, 1886, Laurier (1886)
De la colonie de la Rivière-Rouge au Manitoba (1812–1870), Dictionnaire biographique du Canada
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EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Doctrine en ligne
Sélection de livres et articles
HeinOnline
The Manitoba Métis Decision and the Uses of History, Berger (2015)
Manitoba Metis Federation Inc. v. Canada (Attorney General): Breathing New Life into the « Empty Box » Doctrine of « Indian Title », O’Toole (2015)
Louis Riel : Patriot Rebel, McLachlin (2011)
Exoneration for Louis Riel : Mercy, Justice, or Political Expediency?, Teillet (2004)
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EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Doctrine accessible en bibliothèque de cotravail
Sélection de livres et articles
An Apology for Louis Riel Too?, Canadian Lawyer (1998), K 3 A59 1998 v.22
Louis Riel and the Crown Letters, Canadian Lawyer (1998), K 3 A59 1998 v.22
Le messianisme de Louis Riel, University Press (1984), FC 3217.1 R555 M376 1984
The Queen v Louis Riel, University of Toronto Press (1974), F 1060.9 R555 1974
Le métis canadien : son rôle dans l’histoire des provinces de l’ouest, Giraud (1945)
Lord Durham’s Report on the Affairs of North America, Durham (1912)
Histoire véridique des faits qui ont préparé le mouvement des métis à la Rivière-rouge en 1869, Beauchemin (1905), F 1063 D866 1905
Rapport de lord Durham haut-commissaire de Sa Majesté, etc., sur les affaires de l’Amérique septentrionale britannique, Durham (1839)
Lexis Advance
Interview with Jean Teillet, Schwartz (2018)
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Jurisprudence en ligne
Sélection de décisions
Traités numérotés, Filice (2016)
Daniels c. Canada, 2013 CF 6
Keewatin v. Minister of Natural Resources, 2011 ONSC 4801
Bande de Montana c. Canada, 2006 CF 261
Gosselin c. Québec (Procureur général), 2000 CanLII 18504 (QC CS)
Renvoi relatif aux droits linguistiques au Manitoba, 1992 CanLII 115 (CSC)
Procureur général du Québec c. Blaikie et autres, 1981 CanLII 14 (CSC)
Procureur général du Manitoba c. Forest, 1979 CanLII 242 (CSC)
Bertrand v. Dussault and Lavoie, County Court of Saint-Boniface 1909, reproduit dans Forest v. Manitoba, 1977 CanLII 1635 (MB CA) aux pages 459 à 462.
The Initiative and Referendum Act (Re), 1919 CanLII 426 (UK JCPC)
Ottawa Separate School Trustees v. MacKell, 1916 CanLII 418 (UK JCPC)
La Reine vs. Louis Riel : accusé et convaincu du crime de haute trahison : rapport, Imprimeur de la Reine (1886)
- Procès à Régina
- Appel à la Cour du Banc de la Reine, Manitoba
- Appel au Conseil Privé, Angleterre
- Pétition pour l’examen du condamné par des médecins-experts
- Liste des pétitions pour la commutation de la sentence
Queen v. Riel, 1885 CanLII 158 (MB QB)
The Queen v. Riel, 1885 CanLII 88 (MB QB)
Législation en ligne
Sélection de législation
Loi constitutionnelle de 1982, arts 35, 41, 133
Loi sur les langues officielles (à jour)
Loi sur le Manitoba (1870), arts 22, 23, 31
Site Internet connexe
Le procès de Louis Riel
Le texte de la conférence sera disponible bientôt :
Le procès Riel vu par un criminaliste contemporain
Me Rénald Beaudry, criminaliste, Beaudry, Roussin, avocats
Doctrine en ligne
Sélection de livres et articles
Louis Riel, Stanley (2016)
La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux, Gagné (2014)
Histoire des institutions judiciaires du Canada, Huppé (2007)
Sélection de Questions de recherche
Quelles sont les sources utiles à consulter sur les infractions contre l’ordre public?
Quelles sont les sources utiles à consulter sur la langue du procès en matière pénale?
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EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Doctrine en ligne
Sélection de livres et articles
HeinOnline
Exoneration for Louis Riel : Mercy, Justice, or Political Expediency?, Teillet (2004)
The Definition of Metis Peoples in Section 35(2) of the Constitution Act, 1982, Chartrand (2004)
Section 91(24) and Canada’s Legislative Jurisdiction with Respect to the Métis, Stevenson (2002)
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EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Doctrine accessible en bibliothèque de cotravail
Sélection de livres et articles
The Trial of Louis Riel, Scott (1986), K 12 A974 1986 v.20 p. 31 -37
A Digest of the Criminal Law of Canada (Crimes and Punishments) Founded by Permission on Sir James Fitzjames Stephen’s Digest of the Criminal Law, Stephen (1890), KE 8809 B946 1890
Histoire du droit canadien : depuis les origines de la colonie jusqu’à nos jours, Lareau (1888), KE 407 L321
A Treatise on Criminal Law as Applicable to the Dominion of Canada, Clarke (1872), KE 8809 C61 1872
The Provincial Justice, or Magistrate’s Manual, Being a Complete Digest of Criminal Laws of Canada, Koole (1858), KEO 1165 K82 1858
Lexis Advance
L’élargissement du concept d’obligation fiduciaire au profit des communautés de langue française en situation minoritaire dans leurs relations avec l’État, Larocque, Power, Vincelette (2012)
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Jurisprudence en ligne
Sélection de décisions
Bessette c. Colombie‑Britannique (Procureur général), 2019 CSC 31
R. c. Babos, 2014 CSC 16
Denver-Lambert c. R., 2007 QCCA 1301
R. c. Beaulac, 1999 CanLII 684 (CSC)
Winko c. Colombie-Britannique (Forensic Psychiatric Institute), 1999 CanLII 694 (CSC)
La Reine vs. Louis Riel : accusé et convaincu du crime de haute trahison : rapport, Imprimeur de la Reine (1886)
- Procès à Régina
- Appel à la Cour du Banc de la Reine, Manitoba
- Appel au Conseil Privé, Angleterre
- Pétition pour l’examen du condamné par des médecins-experts
- Liste des pétitions pour la commutation de la sentence
Brouillard Dit Chatel c. La Reine, 1985 CanLII 56 (CSC)
Regina v. Paul Rose, 1973 CanLII 1551 (CA)
The Queen v. Riel, 1885 CanLII 88 (MB QB)
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Maladie mentale et responsabilité criminelle (Cour suprême du Canada)
Langue des procédures et du procès criminel (Cour suprême du Canada)
EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Jurisprudence accessible en bibliothèque de cotravail
Rose c. R., [1973] C.A. 579
Législation en ligne
Sélection de législation
Charte canadienne des droits et libertés (1982), arts 16-23
Loi constitutionnelle de 1982, art 35
Code criminel, arts 46-48
Loi modifiant le Code criminel (procédure pénale, langue de l’accusé, détermination de la peine et autres modifications) (2008), art 21
EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Législation en ligne
Les Métis du Manitoba et du Québec
Les textes des conférenciers seront disponibles bientôt :
La question des Métis du Manitoba et du Québec
Mme Geneviève Motard, Ph. D. professeure agrégée, Faculté de droit, Université Laval
Doctrine en ligne
Sélection de livres et articles
La Cour Supreme du Canada refuse d’entendre l’appel d’un groupe revendiquant le statut de métis, Bundock (2019)
Daniels v. Canada: The Métis’ Journey to the Supreme Court of Canada, Cloutier (2018)
A Thunderbolt Decision on Métis Rights: Daniels v Canada (Indian Affairs and Northern Development), Junger, Murphy, Timothy et Ryan (2016)
Court Rules that Members of the Métis Community of Domaine-Du-Roy and Seigneurie De Mingan have no Ancestral Rights, Bundock et Pittet (2015)
Rapports de la Commission de vérité et réconciliation (2015)
La Cour d’appel fédérale confirme que les Métis relèvent de la compétence fédérale en vertu de la Constitution, Isaac, King et Welsh (2014)
Sélection de Questions de recherche
Quelles sont les sources utiles à consulter sur les Métis et les Inuits?
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EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Doctrine en ligne
Sélection de livres et articles
Heinonline
Manitoba Metis Federation Inc. v. Canada (Attorney General) : Breathing New Life Into the « Empty Box » Doctrine of « Indian Title », O’Toole (2015)
A New Era in Metis Constitutional Rights: The Importance of Powley and Blais, Bell et Leonard (2004)
The Definition of Métis Peoples in Section 35(2) of the Constitution Act, 1982, Chartrand, Larry N (2004)
Metis Constitutional Rights in Section 35(1), Bell (1997)
Lexis Advance
Who Are the Metis People in Section 35(2)?, Catherine Bell (1991)
Dèslibris
Métis-Crown Relations: Rights, Identity, Jurisdiction and Governance, Wilson et Mallet (2008)
LegalTrac
Blais et Powley : Les doctrines des droits aborigènes des Métis sous la loupe, O’Toole (2009)
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EXCLUSIVITÉ MEMBRES
Doctrine accessible en bibliothèque de cotravail
Sélection de livres et articles
Le statut de métis au Canada : Histoire, identité et enjeux sociaux, Gagnon (2019), E 99 M47 G135 2019
« Our Time Has Come »: Reconciliation in The Wake of Manitoba Metis Federation Inc. v. Canada (Attorney General), Dubois (2018), K 18 E923 2018 v.23
The Métis and Thirty Years of Section 35: How Constitutional Protection for Métis Rights Has Led to The Loss of the Rule of Law, Teillet (2012), K 23 U64 2012 v.58
De la dissimulation à la revendication identitaire : l’exemple des Métis francophones du Manitoba, Gagné et Martin (2009), GN 380 A939 2009
Métis Rights, Isaac (2008), E 99 M47 I733 2008
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Jurisprudence en ligne
Sélection de décisions
Ghislain Corneau, et al. c. Procureure générale du Québec, et al., 2019 CanLII 37472 (CSC)
-
Ouvrir le « Suivi / Historique » pour accéder à toutes les décisions
Daniels c. Canada (Affaires indiennes et du Nord canadien), 2016 CSC 12
Manitoba Metis Federation Inc. c. Canada (Procureur général), 2013 CSC 14
R. c. Powley, 2003 CSC 43
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Législation en ligne
Sélection de législation
Loi sur la réconciliation, Manitoba (2019)
Chartes des droits de la personne (Alter Ego 2018) : législation, jurisprudence et doctrine, (2018) Art. 35.
Loi constitutionnelle de 1982, art 35(1), (2)
Loi sur les Indiens (à jour), art 6
Loi concernant l’accord sur les revendications territoriales du Nunavut
Loi constitutionnelle de 1867, art 91(24)
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Sites connexes
La réconciliation avec les peuples autochtones, CAIJ (2019)
