Riel et la Rébellion de la rivière Rouge

175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge.

Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec tenu à Québec en novembre 2019.

 

Thèmes abordés :

Textes d’ouverture du Colloque (textes disponibles bientôt) :

  • Mme Sophie D’Amours, rectrice de l’Université Laval
  • L’honorable J. Michel Doyon, lieutenant-gouverneur du Québec

Riel et les Métis du Manitoba

Les textes des conférenciers seront disponibles bientôt :

 

Laurier et Riel

M. Réal Bélanger, Ph. D., codirecteur, Dictionnaire biographique du Canada

 

Riel et la résistance Métis

M. Richard Webb, Ph. D., Associate Professor, Department of History, Laurentian University et Dr. Geoff Read, Ph.D., Huron College, Western University

 

L’improbable nation : les Bois-Brûlés de la Rivière-Rouge

M. Étienne Rivard, Ph. D., professeur adjoint, Université de Saint-Boniface

 

L’aspect constitutionnel lié à l’affaire Riel

Me Patrick Taillon, Ph. D., professeur titulaire, Faculté de droit, Université Laval

 

EXCLUSIVITÉ MEMBRES

Doctrine accessible en bibliothèque de cotravail

Sélection de livres et articles

An Apology for Louis Riel Too?, Canadian Lawyer (1998), K 3 A59 1998 v.22

Louis Riel and the Crown Letters, Canadian Lawyer (1998), K 3 A59 1998 v.22

Le messianisme de Louis Riel, University Press (1984), FC 3217.1 R555 M376 1984

The Queen v Louis Riel, University of Toronto Press (1974), F 1060.9 R555 1974

Le métis canadien : son rôle dans l’histoire des provinces de l’ouest, Giraud (1945)

Lord Durham’s Report on the Affairs of North America, Durham (1912)

Histoire véridique des faits qui ont préparé le mouvement des métis à la Rivière-rouge en 1869, Beauchemin (1905), F 1063 D866 1905

Rapport de lord Durham haut-commissaire de Sa Majesté, etc., sur les affaires de l’Amérique septentrionale britannique, Durham (1839)

 

Lexis Advance

Interview with Jean Teillet, Schwartz (2018)

 

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Riel et la rébellion des Métis de la Rivière-Rouge

Jurisprudence en ligne

Sélection de décisions

Traités numérotés, Filice (2016)

Daniels c. Canada, 2013 CF 6

Keewatin v. Minister of Natural Resources, 2011 ONSC 4801

Bande de Montana c. Canada, 2006 CF 261

Gosselin c. Québec (Procureur général), 2000 CanLII 18504 (QC CS)

Renvoi relatif aux droits linguistiques au Manitoba, 1992 CanLII 115 (CSC)

Procureur général du Québec c. Blaikie et autres, 1981 CanLII 14 (CSC)

Procureur général du Manitoba c. Forest, 1979 CanLII 242 (CSC)

Bertrand v. Dussault and Lavoie, County Court of Saint-Boniface 1909, reproduit dans Forest v. Manitoba, 1977 CanLII 1635 (MB CA) aux pages 459 à 462.

The Initiative and Referendum Act (Re), 1919 CanLII 426 (UK JCPC)

Ottawa Separate School Trustees v. MacKell, 1916 CanLII 418 (UK JCPC)

La Reine vs. Louis Riel : accusé et convaincu du crime de haute trahison : rapport, Imprimeur de la Reine (1886)

  • Procès à Régina
  • Appel à la Cour du Banc de la Reine, Manitoba
  • Appel au Conseil Privé, Angleterre
  • Pétition pour l’examen du condamné par des médecins-experts
  • Liste des pétitions pour la commutation de la sentence

Queen v. Riel, 1885 CanLII 158 (MB QB)

The Queen v. Riel, 1885 CanLII 88 (MB QB)

Législation en ligne

 

Sélection de législation

Loi constitutionnelle de 1982, arts 35, 41, 133

Loi sur les langues officielles (à jour)

Loi sur le Manitoba (1870), arts 22, 23, 31

Site Internet connexe

Le procès de Louis Riel

Le texte de la conférence sera disponible bientôt :

 

Le procès Riel vu par un criminaliste contemporain

Me Rénald Beaudry, criminaliste, Beaudry, Roussin, avocats

Jurisprudence en ligne

Sélection de décisions

Bessette c. Colombie‑Britannique (Procureur général), 2019 CSC 31

R. c. Babos, 2014 CSC 16

Denver-Lambert c. R., 2007 QCCA 1301

R. c. Beaulac, 1999 CanLII 684 (CSC)

Winko c. Colombie-Britannique (Forensic Psychiatric Institute), 1999 CanLII 694 (CSC)

La Reine vs. Louis Riel : accusé et convaincu du crime de haute trahison : rapport, Imprimeur de la Reine (1886)

  • Procès à Régina
  • Appel à la Cour du Banc de la Reine, Manitoba
  • Appel au Conseil Privé, Angleterre
  • Pétition pour l’examen du condamné par des médecins-experts
  • Liste des pétitions pour la commutation de la sentence

Brouillard Dit Chatel c. La Reine, 1985 CanLII 56 (CSC)

Regina v. Paul Rose, 1973 CanLII 1551 (CA)

The Queen v. Riel, 1885 CanLII 88 (MB QB)

 

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Maladie mentale et responsabilité criminelle (Cour suprême du Canada)

Langue des procédures et du procès criminel (Cour suprême du Canada)

EXCLUSIVITÉ MEMBRES

Jurisprudence accessible en bibliothèque de cotravail

 

Rose c. R., [1973] C.A. 579

Les Métis du Manitoba et du Québec

Les textes des conférenciers seront disponibles bientôt :

 

La question des Métis du Manitoba et du Québec

Mme Geneviève Motard, Ph. D. professeure agrégée, Faculté de droit, Université Laval

EXCLUSIVITÉ MEMBRES

Doctrine accessible en bibliothèque de cotravail

Jurisprudence en ligne

Sélection de décisions

Ghislain Corneau, et al. c. Procureure générale du Québec, et al., 2019 CanLII 37472 (CSC)

  • Ouvrir le « Suivi / Historique » pour accéder à toutes les décisions

Daniels c. Canada (Affaires indiennes et du Nord canadien), 2016 CSC 12

Manitoba Metis Federation Inc. c. Canada (Procureur général), 2013 CSC 14

R. c. Powley, 2003 CSC 43

 

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Droits des Métis du Manitoba et du Québec

Sites connexes