Délais et tarifs

Délais de remise des résultats de recherche

Notre service de recherche se distingue par la rapidité de traitement des demandes et par la qualité des résultats fournis à la clientèle.

Les résultats d’une demande de recherche sont remis au client dans un délai qui varie selon le niveau d’importance que le client lui accorde. Les tarifs diffèrent en fonction du délai choisi.

Régulier

Prioritaire

Urgent

Recherche juridique

5 jours

2 jours

5 heures

Repérage de document(s)

3 heures

 Horaire d'été : du 20 juillet au 14 août inclus, les demandes urgentes ne pourront pas être traitées.

 

  • Le délai pour remettre au client les résultats de sa demande de recherche commence à courir à compter de l’heure ou de la date de confirmation de la demande par le client.
  • Dans le cas du repérage de documents, le délai est indéterminé  lorsque l’ouvrage requis n’est pas disponible dans la collection locale et qu’il doit être emprunté d’une autre institution.
  • Les heures ouvrables sont du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h.
  • Les jours non ouvrables sont exclus de la computation des délais.

Veuillez noter que ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la nature de la demande.

Tarifs

Les frais exigibles varient selon qu’il s’agit d’une demande de recherche juridique ou d'une demande de repérage de document(s), de même que selon le délai de remise des résultats choisi par le client. Les frais de recherche engagés jusqu’à une interruption par le client sont également exigibles.

Tarification des services en vigueur à compter du 1er juin 2015

Régulier

Prioritaire

Urgent

Recherche juridique

70 $

90 $

145 $

Repérage de document(s) à l'unité

5 $

Les frais d’utilisation des banques de données, de numérisation et de messagerie sont en sus.

Veuillez noter que les frais sont exigibles même en l’absence de résultat.

Modes de paiement

  • Argent comptant
  • Carte de crédit (MasterCard, Visa, Amex)
  • Carte de débit
  • Carte Multi-accès
  • Chèque (accepté pour compte dépôt seulement) 
  • Compte dépôt (paiement anticipé)
  • Mandat-poste
  • Paiement en ligne sécurisé